Mentions légales du site Assuna
Édition du site : Assuna / Géraldine Bellanger
Assuna fait partie de Coopaname Scop-SA à capital variable
RCS Paris 448 762 526 – APE : 7022Z – N° Intracom : FR49 448 762 526
Siège social :
COOPANAME
3/7 rue Albert Marquet
75020 PARIS
Tel : 01 43 71 82 69
Contact :
Géraldine Bellanger
contact@assuna.net
Tel : 06 13 54 71 05
Hébergement et nom de domaine :
Le site Assuna est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Le nom de domaine est déposé chez OVH.
Informatiques et libertés :
Conformément à la loi N78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Assuna a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le numéro de récépissé 1719533 v 0.
Les informations (coordonnées, textes, photos…) que vous fournissez à Coopaname / Assuna ne feront l’objet d’aucune utilisation commerciale. Elles ne seront jamais communiquées à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, adressez-vous par courrier à : Coopaname/ Assuna, 3/7 rue Albert Marquet, 75020 PARIS ou par notre formulaire de contact.
« Assuna » et sa boutique en ligne sont enregistrés à la CNIL sous le N°1957995v0.
Propriété intellectuelle :
L’acheteur reconnaît que l’utilisation dont il peut faire des produits commandés est limitée à un usage conforme à leur destination.
Les modèles, dessins, logos, photos, objets et images proposés par le site « Assuna » sont la propriété de « Assuna » et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute autre utilisation des modèles, dessins, logos, photos, objets et images, telles que reproduction, commercialisation, diffusion et édition par quiconque est rigoureusement interdite et constitutive d’une contrefaçon pouvant être sanctionnée pénalement et civilement.
Crédits photos : Sylvain Golvet, Géraldine Bellanger.
Ce site internet et cette boutique en ligne ont été réalisés en utilisant les solutions open-source WordPress et Woocommerce.