Mentions légales

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1/ Éditeur du site

Le site www.assuna.net est édité par :

Géraldine Bellanger, entrepreneur individuel
Exerçant sous le nom commercial « Assuna Vintage Crafts »

Immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 527 506 661
SIRET : 52750666100026
Code APE : 3213Z

Siège social :
20 rue Touzet Gaillard
93400 Saint-Ouen-sur-Seine
France

Email : contact@assuna.net
Téléphone : 06 13 54 71 05

Directeur de la publication : Géraldine Bellanger

2/ TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

3/ Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site internet : www.hostinger.com

Le nom de domaine est enregistré auprès de :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Site internet : www.ovh.com

4/ Propriété intellectuelle

La marque « Assuna » est une marque déposée auprès de l’INPI sous le numéro 4636677.
Toute reproduction, utilisation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

L’ensemble des éléments présents sur le site www.assuna.net (textes, images, photographies, créations, logos, graphismes, design, structure…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Les créations commercialisées sur le site demeurent protégées au titre du droit d’auteur.

Crédits photographiques :
Sylvain Golvet
Géraldine Bellanger

5/ Données personnelles

Les traitements de données personnelles sont régis par la Politique de confidentialité accessible sur le site www.assuna.net.

6/ Responsabilité

L’éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées.

Il ne saurait être tenu responsable :

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7/ Droit applicable

Le site est soumis au droit français.

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